Informations légales
Informations et Responsabilités
I) Informations générales
Le site www.ffbd-officiel.com est géré par l'association FFBD SELF DEFENSE.
Numéro de Siren : 521 363 838.
Son inscription se situe au Registre de Commerce et Sociétés de MELUN (77).
Le siège social est situé :
11, rue des Dames
YERRES (91330).
Conception et réalisation :
MEDIASIT.com,
100bis, avenue Charles de Gaulle
77169 Boissy le Chatel
Tel: 01 60 35 94 86
Hébergement du site :
OVH,
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
II) Données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute données vous concernant en vous adressant à la Société FFBD SELF DEFENSE.
III) Propriété intellectuelle
La Société FFBD SELF DEFENSE est titulaire des droits d'auteur sur le site www.ffbd-officiel.com
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de la Société FFBD SELF DEFENSE est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Les marques de la Société FFBD SELF DEFENSE et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, sans le consentement de la Société FFBD SELF DEFENSE ou de ses partenaires est prohibée.
De même, la Société FFBD SELF DEFENSE est producteur de la base de données du site www.ffbd-officiel.com. En conséquence, toute extraction et/ou réutilisation de la base de données au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle est interdite.
IV) Responsabilité
Les liens hypertextes mis en oeuvre en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la Société FFBD SELF DEFENSE, celle-ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
www.ffbd-officiel.com met tout en oeuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables.
Toutefois, www.ffbd-officiel.com ne saurait garantir aux internautes l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ces outils.
En conséquence, la responsabilité de la Société FFBD SELF DEFENSE ne pourra être engagée du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.
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